Informations légales
MENTIONS LEGALES :
En conformité aux directives de l’article 6-III et 19 de la Loi n* 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance en l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des visiteurs du site web : boutique-poncho.fr Ces données ci-dessous :
1. Informations légales :
Propriétaire : Aksil BERTHELOT
Adresse de localisation du propriétaire : 6, Square Joachim du Bellay 04330 – Saint-Jacques
Le Créateur du site est : Timothe BACH
Le Directeur de publication est : Luigi BERNARD
Ou joindre le Décideur de publication : [email protected]
Le Développeur est : Manar FAUVEL
De quelle façon contacter le Webmaster : [email protected]
Hebergeur du site web : OVH
SAS au capital social de 10 174 560 Euros
Immatriculation RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
Numero TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Ces mentions ont été générées via ce site
2. Présentation et principe :
Tout internaute se connectant et utilisant le site suivant : boutique-poncho.fr est considéré comme utilisateur du site internet.
Le site boutique-poncho.fr regroupe différents services, en l’état, disponible pour les usageé. Il est précisé que ces derniers doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les autres usagés qu’envers le Réalisateur du site boutique-poncho.fr. Le site boutique-poncho.fr est mis à jour de façon régulière par Manar FAUVEL.
Luigi BERNARD s’efforce de fournir sur le site suivant boutique-poncho.fr des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications), mais ne peuvent attester l’exactitude, la finitude et l’actualité des informations transmises sur son site web, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En dépendance, l’utilisateur reconnaît se servir des informations données sous sa responsabilité exclusive.
3. Accessibilité Numérique :
Le site internet boutique-poncho.fr est généralement accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, excepté en cas d’interruption, prévu ou non, pour les besoins de maintenance ou force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, boutique-poncho.fr s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au site internet et tentera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs Dates & heures de l’intervention. N’étant asservi qu’à une obligation de moyen, boutique-poncho.fr ne saurait être designé pour responsable de tout dommage, peu importe la nature, résultant d’une indisponibilité du service
4. Droit de propriété intellectuelle :
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6. Protection des personnes & biens – Utilisation des données personnelles :
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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